Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

La Responsabilité Civile Professionnelle

L’objet de l’assurance Responsabilité Civile Professionnelle est de vous garantir contre les dommages que votre entreprise est susceptible de causer à autrui durant son activité. Cette garantie, vivement conseillée dans le cadre de votre activité professionnelle, vous couvre en cas de dommages subis par un tiers, un client ou encore un fournisseur.

La Responsabilité Civile Professionnelle est un outil indispensable dans la conduite d’une entreprise ou d’une activité qui comporte des risques potentiels d’erreurs, d’incidents, de casse.

Les + de notre contrat :

  • Des garanties personnalisables
    Organisation d’événements, biens confiés, atteintes à l’environnement… vous choisissez les garanties complémentaires qui correspondent aux spécificités de votre activité.
  • Le suivi Expert
    Votre activité évolue ? Votre assureur suit vos projets et adapte vos protections en fonction de votre situation.

Une Responsabilité Civile pour votre entreprise

Votre entreprise a pour obligation de réparer les dommages corporels, matériels ou immatériels qu’elle pourrait causer à des tiers dans le cadre de son activité. La garantie Responsabilité Civile (ou « RC ») couvre les frais entraînés par cette « réparation ». Généralement intégrée à votre assurance multirisque professionnelle, la garantie Responsabilité Civile peut faire l’objet d’un contrat séparé.

Une protection adaptée

Pour s’adapter à votre situation particulière, nous vous proposons des garanties Responsabilité Civile différentes selon votre activité et le profil de votre société :

  • la RC Exploitation : concerne toute entreprise disposant d’un local professionnel et employant du personnel. Elle couvre les dommages occasionnés à des tiers, aux clients ou aux salariés, dans le cadre de l’exploitation de votre entreprise.
  • la RC professionnelle : destinée notamment aux professions libérales et aux prestataires de services, elle entre en jeu en cas de faute professionnelle, de non exécution d’une prestation, de manquement relatif à une obligation de conseils, …
  • la RC après mise en circulation de produits : concerne les entreprises qui fabriquent, réparent, livrent ou installent des produits. Cette garantie intervient en cas de dommages causés par un défaut des produits mis en circulation ou des travaux réalisés.

Des garanties complémentaires, spécifiques à votre activité :

  • Garantie Dommages aux biens confiés : couvre les dommages causés aux biens mobiliers ou aux documents, confiés par vos clients, pour exécution de travaux ou de prestations.
  • Garantie Atteintes à l’environnement : couvre les conséquences financières pouvant vous incomber en cas de dommages causés par une pollution accidentelle et soudaine due à votre activité.
  • Garantie Frais de retrait : vous indemnise pour couvrir certains frais engagés lorsqu’un produit mis en circulation présente un danger avéré pour la santé ou la sécurité des consommateurs. Cette garantie permet de couvrir, par exemple, les frais engagés pour informer les consommateurs, effectuer le retrait du produit ou pour démonter et remonter l’installation qui comprend le produit incriminé.
  • Garantie RC Organisateur de manifestation : couvre les conséquences pécuniaires de votre responsabilité lorsque vous organisez des fêtes ou des manifestations dans le cadre de votre activité professionnelle.

Pour éviter de graves conséquences financières, une garantie Responsabilité Civile Professionnelle adaptée est donc indispensable.

Pour en savoir plus, contactez votre assureur, Philippe ZAMMIT Assurances, spécialiste de l’assurance professionnelle à Aix-en-Provence et dans la région de Marseille. Vous pourrez obtenir rapidement un devis ou demander à être contacté.

Pour les conditions et limites des garanties présentées sur notre site Internet, il convient de se reporter aux contrats.